Menu de navigation
Réseaux sociaux



Partager sur mon réseau...
Share |

Connexion
Pseudo : 

Mot de passe : 



J'ai perdu mon mot de passe...

Je veux m'inscrire...
Qui est en ligne
13 utilisateur(s) en ligne (dont 10 sur Forum de discussion)

Membre(s): 0
Invité(s): 13

plus...



Parcourir ce sujet:   2 Utilisateur(s) anonymes





Appareils fonctionnant à l'éthanol
#1
Webmestre
Inscrit:
21/04/2006 18:26
De Tours, France
Groupe:
Webmestres
Post(s): 922
Niveau : 27
HP : 130 / 651
MP : 307 / 8349
EXP : 5
Hors Ligne
Modification du règlement de sécurité par Arrêté du 7 juin 2010

JORF n°0136 du 15 juin 2010 page 10940
texte n° 12


ARRETE
Arrêté du 7 juin 2010 portant approbation de diverses dispositions complétant et modifiant le règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public

NOR: IOCE1015144A

Vous pouvez le retrouver ICI

Les articles concernés sont modifiés dans la Rubrique "Règlement du 25 juin 1980".

Bonne lecture.


Contribution le : 15/06 09:45:08

Edité par adminguards sur 8/7/2010 10:59:50
Edité par adminguards sur 8/7/2010 11:00:55
_________________
Très cordialement,

L'administrateur du site Guard's Formation.

Ce qui rend l'égalité difficile, c'est que nous la désirons seulement avec nos supérieurs. "Henry Becque
Créer un fichier PDF de la contribution Imprimer



 Haut   Précédent   Suivant




Enregistrer votre réponse
CompteNom   Mot de passe   Authentification
Message:


Vous ne pouvez pas débuter de nouveaux sujets.
Vous pouvez voir les sujets.
Vous ne pouvez pas répondre aux contributions.
Vous ne pouvez pas éditer vos contributions.
Vous ne pouvez pas effacez vos contributions.
Vous ne pouvez pas ajouter de nouveaux sondages.
Vous ne pouvez pas voter en sondage.
Vous ne pouvez pas attacher des fichiers à vos contributions.
Vous ne pouvez pas poster sans approbation.

[Recherche avancée]



[TOP]

  © 2009 by Guard's Formation  | moteur Xoops  |  template by T.C.
                                             Mentions légales:
Le site et le forum Guard's Formation International, en application de l'article 16 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sont déclarés auprès de la C.N.I.L. sous le n° 1010065.
Guard's Formation - Z.A. la Haute Limougère - 11, rue Christophe Plantin - 37 230 Fondettes - S.A.R.L. au capital de 20 000 € - R.C.S. Tours 449 385 525 00018 - webmestre: T.Courossé, 02 47 49 36 32 - Hébergé par Amen SAS - 12-14 rond point des Champs Elysées - 75 008 PARIS 		                       
 

Le site Guard's Formation est audité par :
Forum de discussion - Sécurité Incendie - Appareils fonctionnant à l'éthanol